Termes et conditions généraux
Last updated: 24 janvier 2026

Bienvenue. Nous sommes d'avis que l'acquisition d'œuvres d'art devrait être une relation fondée sur la confiance. Ces Modalités et conditions visent à établir un cadre juridique clair pour votre acquisition des œuvres d'Arjan Spannenburg. Elles vous garantissent que vous savez exactement à quoi vous attendre en ce qui concerne l'achat, la propriété et la qualité de l'œuvre d'art.
En passant une commande sur ce site web, vous acceptez ces conditions.
Article 1 : Définitions
Pour que les choses soient claires, voici à qui nous faisons référence :
- L'artiste / L'entrepreneur :Arjan Spannenburg (agissant sous le nom deSpannenburg.Art).
- Le client / Vous:Le particulier ou le collectionneur qui acquiert l'œuvre (n'agissant pas en qualité d'entreprise professionnelle).
- Le partenaire : Zerp Galerie, souvent responsable de la gestion financière et de la facturation de votre achat.
- L'Œuvre :La photographie d'art ou l'œuvre d'art mixte que vous achetez.
Article 2 : Notre Identité et Contact
L'Artiste :Arjan Spannenburg Hendrik Werkmanstraat 79, Almere, Pays-Bas Courriel : management@spannenburg.art Chambre de Commerce (KvK) : 52015661 | TVA : NL001419428B24
Vente et règlement financier :Zerp Galerie Van Oldenbarneveltstraat 120A, 3012 GV Rotterdam Chambre de commerce (KvK) : 55541097
Article 3 : L'offre et l'exactitude
Nous nous efforçons d'exposer les œuvres d'art aussi fidèlement que possible. Cependant, veuillez prendre note queles couleurs de l'écran peuvent varierDes écarts mineurs dans la couleur ou le contraste entre l'image numérique sur votre écran et le tirage d'art physique ne constituent pas un défaut ni un motif valable de réclamation.
- Les erreurs évidentes ou les erreurs de prix sur le site web n'engagent pas.
Article 4 : L'entente
La convention de vente est finale lorsque :
- Vous avez passé une commande par le biais du site web.
- Vous avez satisfait aux conditions de paiement gérées par Zerp Galerie.
- Vous avez reçu une confirmation numérique de votre commande.
Article 5 : Œuvres personnalisées et droit de retrait
Il s'agit d'une clause importante concernant votre commande.
- Période de réflexion standard :En vertu de la loi néerlandaise/européenne, vous disposez généralement de 14 jours pour réexaminer un achat.
- Exclusion pour les oeuvres sur mesure (Important)La plupart des œuvres sur ce site (spécifiquement les œuvres Diasec®, Dibond, Plexiglas et encadrées) sontfabriqué sur commandeselon votre choix spécifique de format et de finition.
- Conformément à l'article 6:230p du Code civil néerlandais :Le droit de retraitThe provided text does not contain any translatable content. Please provide the actual text you would like me to translate.à des produits fabriqués selon les spécifications du consommateur.
- En achetant une œuvre fabriquée sur commande, vous reconnaissez que la vente est finale après la production.
Article 6 : Tarifs et Paiement
- Tous les prix affichés incluent la TPS (là où applicable).
- Le paiement doit être effectué dans les 14 jours suivant la commande, par les méthodes sécurisées offertes par Zerp Galerie.
- L'artiste conserve la pleine propriété juridique de l'œuvre jusqu'à réception du prix d'achat intégral.
Article 7 : Livraison et exécution
Nous traitons votre date limite avec respect.
- Nous visons à livrer dans les délais de production indiqués (5 à 28 jours).
- Les dates de livraison sont des estimations. Un léger retard ne donne pas droit à une indemnisation, sauf entente écrite explicite.
- Dès réception, vous devez inspecter l'emballage et l'œuvre immédiatement. Tout dommage de transport doit nous être signalé dans les 48 heures.
Article 8 : Garantie et Conformité
Nous garantissons que l'œuvre d'art respecte des normes de qualité muséale élevées ainsi que les spécifications indiquées.
- Si l'œuvre présente un défaut technique à son arrivée (sans lien avec le transport ou une mauvaise utilisation), nous la réparerons ou la remplacerons à nos frais.
Article 9 : Limitation de responsabilité
Dans la mesure permise par le droit néerlandais :
- Spannenburg.Artn'est pas responsable des dommages indirects, des pertes consécutives ou des bénéfices perdus.
- Notre responsabilité totale est strictement limitée à lamontant de la facturede l'œuvre achetée.
- Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages résultant d'une mauvaise manipulation, d'un mauvais accrochage ou de facteurs environnementaux (tels qu'une humidité extrême ou la lumière directe du soleil) après la livraison.
Article 10 : Loi applicable et règlements des différends
Nous espérons que cela n'arrivera jamais, mais légalement :
- Toutes les ententes sont exclusivement régies parDroit néerlandais.
- Toute contestation qui ne pourra être résolue à l'amiable sera soumise au tribunal compétent des Pays-Bas.
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